Envie d’un réveil au doux cocorico du coq ou pour qui veut savourer des œufs « maison », installer un poulailler dans son jardin est un rêve à portée de bec… à la condition de connaître ce que la loi autorise réellement en 2024 ! Tour d’horizon, car il vaut mieux prévenir la guerre des voisins que la subir (et vos poules préfèreront de toute façon un environnement paisible).
Poulailler familial : quelles démarches et limites ?
Installer une basse-cour familiale, surtout avec un poulailler mobile, n’exige généralement aucune déclaration préalable. Cette installation est assimilée à des animaux de compagnie destinés à l’agrément. Cependant, attention : certains règlements de lotissements peuvent interdire l’installation de poulaillers, mais cela ne concerne que ceux hébergeant plus de 50 animaux-équivalents (source: www.PoulaillerDesign.com).
Quels sont ces fameux « animaux-équivalents » ? Voici le calcul officiel :
- Poules, poulets, faisans, pintades : 1 animal-équivalent
- Canards : 2 animaux-équivalents
- Dindes et oies : 3 animaux-équivalents
- Palmipèdes gras en gavage : 5 animaux-équivalents
- Pigeons, perdrix : 1/4 d’animal-équivalent
- Cailles : 1/8 d’animal-équivalent
Une fois les 50 animaux-équivalents (de plus de 30 jours) franchis, votre poulailler change de dimension et passe dans la catégorie des élevages soumis à déclaration et à la réglementation des installations classées.
Sachez aussi que si votre abri « clos et couvert », même démontable, dépasse 5 m² et 180 cm de hauteur sous plafond, il faudra demander une autorisation préalable à votre mairie et vous pourriez être concerné par la taxe d’aménagement.
Les règles sanitaires et la cohabitation de bon voisinage
Avoir des poules, c’est bien ; en prendre soin, c’est encore mieux ! Les installations accueillant des animaux doivent rester propres, entretenues et désinfectées aussi souvent que nécessaire. Les fumiers, tout aussi naturels qu’ils soient, ne doivent pas incommoder le voisinage et doivent être stockés à plus de 35 m d’une habitation, d’un point d’eau, d’un forage ou d’une voie publique. Quant à la santé publique, évitez les transmissions de germes pathogènes et assurez-vous que vos pensionnaires soient en bon état général, bien alimentés et protégés des intempéries et des prédateurs.
Notez également que depuis mars 2016, tous les propriétaires de basse-cour – quel que soit leur effectif – doivent appliquer les mesures de prévention et surveillance contre la grippe aviaire, déterminées par la préfecture. Pour être informé de ces mesures, la déclaration de votre basse-cour auprès de la mairie est devenue obligatoire (arrêté du 24/02/2006).
Bruit, distances et responsabilité : ce que prévoit la loi
La loi n’interdit pas le chant du coq, les cotcot ou le coincoin des canards : ces sons sont considérés comme normaux à la campagne. Là où cela coince (pas le canard, hein), c’est lorsqu’ils deviennent répétitifs, intensifs, voire incessants, de jour comme de nuit. Dans ce cas, la réglementation sur les nuisances sonores s’applique (article R 1334-31 du code de la santé publique).
Question éloignement, aucune distance n’est imposée pour une basse-cour familiale de moins de 10 bêtes. Entre 10 et 50 animaux, il faudra vous éloigner d’au moins 25 mètres des habitations. Au-delà de 50 (ouf !), c’est 50 mètres obligatoires. N’hésitez pas à consulter l’article 153 du règlement sanitaire départemental pour des possibles particularités locales.
Gardez aussi à l’esprit que si votre volaille décide de partir en vadrouille et endommage les fleurs du voisin, leur propriétaire doit réparer les dégâts. En cas d’incident grave, les démarches à effectuer sont précisées par la loi, allant même jusqu’à la possibilité de procéder à la vente des animaux concernés si les dommages ne sont pas réparés (arrêté du 25 octobre 1982).
Conclusion : élever des poules, du local et… de la vigilance !
Installer un poulailler familial rime avec simplicité, plaisir et œufs frais, mais demande quelques efforts réglementaires et une attention soutenue côté hygiène et bon voisinage. N’oubliez jamais que la tranquillité de tous (humains et gallinacés compris) dépend d’un respect mutuel et de l’application des textes en vigueur. Enfin, chaque règlement sanitaire départemental pouvant avoir ses subtilités, renseignez-vous localement pour éviter les coquilles. Et si le coq s’emballe à 3 h du matin tous les jours, pensez au dialogue avant les grands moyens ! (source: www.PoulaillerDesign.com)
